Modèle de procès-verbal d'assemblée générale
Un PV structuré pour une AG ordinaire ou extraordinaire — quorum, résolutions, résultats des votes, signatures.
Sans inscription, sans carte bancaire.
PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE [ORDINAIRE / EXTRAORDINAIRE] de l'association « [NOM DE L'ASSOCIATION] » Le [DATE], à [HEURE], les membres de l'association « [NOM DE L'ASSOCIATION] » se sont réunis en assemblée générale [ordinaire / extraordinaire] à [LIEU], sur convocation du président en date du [DATE DE LA CONVOCATION], conformément à l'article [NUMÉRO] des statuts. Étaient présents ou représentés : [NOMBRE] membres sur [NOMBRE TOTAL] membres que compte l'association, soit [POURCENTAGE] %. Le quorum requis par les statuts (article [NUMÉRO]) étant/n'étant pas atteint, l'assemblée peut valablement délibérer. L'assemblée est présidée par [NOM], président de l'association. [NOM] est désigné(e) secrétaire de séance. Ordre du jour : 1. [POINT 1, par exemple : approbation du rapport moral] 2. [POINT 2, par exemple : approbation du rapport financier] 3. [POINT 3, par exemple : renouvellement du conseil d'administration] 4. [POINT 4, le cas échéant] Le président rappelle l'ordre du jour et ouvre la séance. Résolution n°1 — [INTITULÉ DE LA RÉSOLUTION] Après en avoir délibéré, l'assemblée générale, à la majorité de [RÈGLE DE MAJORITÉ PRÉVUE PAR LES STATUTS] : Votes pour : [NOMBRE] — Votes contre : [NOMBRE] — Abstentions : [NOMBRE] Cette résolution est [ADOPTÉE / REJETÉE]. Résolution n°2 — [INTITULÉ DE LA RÉSOLUTION] Votes pour : [NOMBRE] — Votes contre : [NOMBRE] — Abstentions : [NOMBRE] Cette résolution est [ADOPTÉE / REJETÉE]. [Ajouter une résolution par point soumis au vote.] Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à [HEURE]. Fait à [VILLE], le [DATE] Le président Le secrétaire de séance [NOM, SIGNATURE] [NOM, SIGNATURE]
Remplacez les passages entre crochets par les informations de votre association.
Le point à ne pas négliger : le décompte des votes
Écrire « adopté à l'unanimité » sans avoir réellement vérifié qu'aucune abstention ou voix contre n'a été exprimée est l'erreur la plus fréquente — et la plus difficile à corriger a posteriori si la décision est contestée plus tard. Mieux vaut un décompte précis, même approximatif à la main, que l'absence totale de chiffres.
MangoAsso enregistre l'émargement et le résultat de chaque résolution pendant la réunion — le PV se rédige à partir de données déjà en place.
Découvrir le module Assemblées généralesQuestions fréquentes
Ce n'est pas une obligation légale générale, mais c'est fortement recommandé : plus il est rédigé tôt, plus les détails (nombre de votants, formulation exacte des résolutions) restent fiables.
A minima le président et le secrétaire de séance. Vos statuts ou votre règlement intérieur peuvent prévoir des exigences supplémentaires.
Non, sauf si l'assemblée générale a modifié les statuts ou changé de dirigeants — dans ce cas, c'est la déclaration de modification elle-même qui est transmise, pas le PV.
Dans un registre des délibérations si vos statuts en prévoient un, ou a minima classés et archivés de façon à les retrouver facilement en cas de besoin.